Conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL

 Du jeudi 28 février 2019

Compte-rendu du Conseil Municipal du 28 février

CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 27 mars 2019 à 18 heures
ORDRE DU JOUR

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 février 2019

M. le Maire :
1.    Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2019
2.    Budget principal. Budget primitif 2019
3.    Budget annexe des activités soumises à TVA. Budget primitif 2019
4.    Budget annexe du lotissement de la Bergerie. Budget primitif 2019
5.    Budget annexe du lotissement des Merlattes. Budget primitif 2019
6.    Contrat de Ville-Centre avec le Département du Cher, Bourges Plus et les Pôles de l'Agglomération. Avenant n°2
7.    Construction du nouvel équipement scénique de la Maison de la Culture de Bourges. Mécénat de la société SUEZ GROUPE. Acceptation. Pacte adjoint à un don manuel
8.    Direction des Ressources Humaines. Tableau des Effectifs. Créations et suppressions de postes
9.    Direction des Ressources Humaines. Mise à disposition d'agents de la Communauté d'Agglomération de Bourges auprès de la Ville de Bourges (VRD / Secrétariat urbanisme)
10.    Direction des Ressources Humaines. Avancement de grade. Définition des ratios
11.    Direction des Ressources Humaines. Actualisation de la liste des logements de fonctions
12.    Direction des Ressources Humaines. Contrat d'assurance "prévoyance statutaire" pour les agents affiliés à la CNRACL. Appel d'offres ouvert
13.    Manifestation "La Descente Infernale". Edition 2019. Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Bourges et la SARL Signature Frissons. Attribution d'une subvention
14.    Manifestation Course hippique « Prix de la Ville de Bourges » à l’Hippodrome de Lignières. Subvention à la société des Courses Hippiques de Lignières en Berry
15.    Promotion de la Ville. 16ème Concours des Vins de Bourges. Subvention 2019
16.    Fête de l'Europe. Demande de subvention auprès de la Région Centre-Val de Loire
17.    Réalisation d'une "peinture murale". Projet tutoré des étudiants de l'IUT "Penser Bourges au futur". Convention de partenariat entre la Ville, l'IUT de Bourges et l'ENSA
18.    Association ACTIV'BERRY. Adhésion de la Ville
19.    Communauté d'Agglomération de Bourges. Rapport d'activité 2017. Information du Conseil Municipal
20.    Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal
M. MERCIER : Sécurité, Prévention, Commerce, Artisanat et PME
21.    Occupation du domaine public. Installation de mobilier (terrasses, chevalets, étalages). Charte
Mme BONNEFOY : Sports
22.    Associations sportives. Subventions 2019


Mme MICHEL : Affaires Scolaires, Famille
23.    Enseignement du 1er degré. Rentrée scolaire de septembre 2019 portant sur les mesures de création et de suppression de postes d'enseignants. Information du Conseil Municipal
24.    Enseignement du 1er et second degré. Frais de scolarité pour les élèves résidant dans les communes extérieures
25.    Enseignement du 1er degré. Subventions 2019
26.    Barème de participation des familles à la Restauration Scolaire, aux Accueils Périscolaires, aux Centres de Loisirs et aux Activités de Quartiers
27.    Service Loisirs Educatifs. Barème de participation des familles aux activités du CATSS
28.    Service Loisirs Educatifs. Barème de participation des familles aux activités des Centres de Vacances
M. MOUSNY : Travaux et Accessibilité
29.    Marché d’achat d’énergie gaz et électricité pour la Ville de Bourges et l’Agglomération de Bourges plus. Marché n° 18GR015. Lot n° 2. Modification n° 1
30.    Bâtiments Communaux. Marché d'exploitation CVC (Chauffage Ventilation Climatisation). Marché n°18GR008. Lot n° 1. Modification n° 2
31.    Absorption de la société S.E.E.C. par la société PB PARTICIPATIONS. Dénomination sociale SE d'Electricité S.E.E.C.. Avenants de transfert
32.    Mobilier Urbain Publicitaire Numérique. Avenant n° 3
33.    Acquisition de papier reprographie et technique. Accord-cadre. Transaction tripartite entre la Communauté d’Agglomération de Bourges Plus, la Ville de Bourges et la société INAPA FRANCE
34.    Aménagement de la rue Louis Mallet - 2ème Tranche. Tronçon 2 : de la rue de Vauvert au giratoire Porte de Marmagne. Convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la Communauté d’Agglomération Bourges Plus et la Ville de Bourges
35.    Canal de Berry. Convention d'occupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels
36.    Extension du réseau d'éclairage public du chemin de l'Epinière
M. GUINOT : Patrimoine et Tourisme, Communication et Promotion de la Ville
37.    Associations Tourisme et Patrimoine. Subventions 2019
38.    Service Ville d'Art et d'Histoire. Année "Viva Leonardo Da Vinci ! 500 ans de Renaissance(S]" en Région Centre-Val de Loire". Association de Projets de la Section Hôtelière du lycée professionnel Jacques Cœur. Subvention
39.    Réseau des musées. Musée des Arts Décoratifs Hôtel Lallemant. Année 2019 "Viva Leonardo Da Vinci ! 500 ans de Renaissance(s)". Conventions
M. REBEYROL : Urbanisme
40.    Val d'Auron. Rue Marcel et René Cherrier. Parcelles DR n° 252 et DR n° 255 (en partie). Vente Ville de Bourges / SAS 4S
41.    Terrain à bâtir situé rue Jean Perrin à Bourges. Parcelle cadastrée AS 743. Vente Ville de Bourges / M. et Mme Mohamed MOUJAHID
42.    Bail emphytéotique administratif avec la société UGOLF. Avenant au bail. Incorporation du parking attenant au Golf
43.    Débat sur les orientations du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI)


Mme SERRE : Administration Générale et Anciens Combattants
44.    Relations avec les associations patriotiques. Subventions 2019
Mme MORDANT : Action Sociale, Santé
45.    Centre Communal d'Action Sociale. Subvention d'équilibre 2019
M. CHARPAGNE : Culture
46.    Associations Culturelles. Subventions 2019
47.    Printemps de Bourges 2019. Convention annuelle entre la Ville de Bourges et
la S.A.S. Le Printemps de Bourges
48.    Printemps de Bourges 2019. Hébergement sommaire. Convention de prestation entre l'Etat, la Ville de Bourges et la Ligue de l'Enseignement-Fédération des Œuvres Laïques du Cher
49.    Equipement culturel Le Hublot. Spectacles de la saison 2019/2020. Contrats et conventions
50.    Manifestation "Bourges Contemporain" en partenariat avec l’Ecole Nationale Supérieure d’Art et la Friche culturelle l’Antre-Peaux. Conventions et contrats
51.    Réseau des Bibliothèques. Modification de montant de l'amende forfaitaire en cas de non-restitution d'ouvrages
M. GUEGUEN : Numérique, Etablissements Recevant du Public (ERP), Hygiène
52.    Plan Cadastral Informatisé. Résiliation de l’abonnement au service optionnel du Syndicat d’Electricité du Cher (SDE 18)
53.    Installation classée pour la protection de l'environnement. SAS PUIGRENIER. Demande d'enregistrement concernant l'extension et la modernisation de l'atelier de fabrication de steacks hachés situé ZI Les Danjons, rue Evariste Galois à Bourges. Enquête publique. Avis du Conseil Municipal
M. MESEGUER : Jumelages, Relations Internationales, Ecologie et Développement Durable, Diversité
54.    Jumelages et Relations Internationales. Subventions 2019
55.    Rencontre européenne de jeunes volontaires. Demande de subvention auprès de la Région Centre-Val de Loire
M. TINAT : Politique de la Ville, Jeunesse
56.    Contrat de ville. Programmation 2019