Conseil municipal

Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 mars

CONSEIL MUNICIPAL

Vendredi 24 mai 2019 à 18 heures

ORDRE DU JOUR

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2019

M. le Maire:

14/05/2019

1. Conseil Municipal. Commission Municipale Travaux, Services Techniques, Circulation, Services concédés, Personnes Handicapées. Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté d'Agglomération. Désignation des délégués. Modifications

2. Rocade verte - Lac d'Auron. Demande de subvention DSIL 2019

3. Projet de restauration de la Halle Saint Bonnet. Demandes de subventions

4. Programme d'amélioration des bâtiments scolaires. Travaux de rénovation du groupe scolaire Turly. Demande de subvention DSIL.2019

5. Programme d'amélioration des bâtiments scolaires. Rénovation de l'école maternelle

Mâchereaux. Demande de subvention DSIL 2019

6. Travaux de rénovation de l'école maternelle Lazenay. Demande de subvention DSIL 2019

7. Travaux de rénovation du restaurant scolaire Pijolins. Demande de subvention DSIL 2019

8. Projet de rénovation du restaurant scolaire de l'école Barbès. Demande de subvention DSIL 2019

9. Garantie d'emprunt. SA HLM France Loire. Réhabilitation de 86 logements "Résidence Saint

Privé" situés 7/9 rue Moulin le Roi et 12 à 16 Fontaine de Fer à Bourges. Emprunt de 91 300 €

auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie à 50 % de la Ville

1 O. Garantie d'emprunt. SA HLM France Loire. Réhabilitation de 28 logements "Résidence Jardin Légnier" situés 12 chemin Légnier à Bourges. Emprunt de 49 400 € auprès de la Caisse des

Dépôts et Consignations. Garantie à 50 % de la Ville

11. Garantie d'emprunt. SA HLM France Loire. Réhabilitation de 29 logements "Résidence Jean

Jacques Rousseau" situés 72 A à C rue Jean Jacques Rousseau à Bourges. Emprunt de

37 800 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie à 50 % de la Ville

12. Garantie d'emprunt. SA HLM France Loire. Réhabilitation de 59 logements "Résidence Pré des

Gâtis" situés 1 à 59 allée des Chardonnerets et 6 à 18 rue des Blessangis à Bourges. Emprunt

de 67 700 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie à 50 % de la Ville

13. Garantie d'emprunt. SA HLM France Loire. Réhabilitation de 88 logements "Résidence Alain

Fournier" situés Bâtiments A à C impasse Fournier à Bourges. Emprunt de 126 100 € auprès de

la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie à 50 % de la Ville

14. Maison de l'Habitat et du Coeur de Ville. Travaux d'aménagement du bâtiment 4 Cour Avaricum.

Modalités de prise en charge de ces travaux par la Communauté d'Agglomération

15. Acquisition d'équipements électriques. Secteur Tertiaire : Electricité/ Chauffage/ Génie

climatique. Années 2020 - 2022. Appel d'Offres ouvert

16. Direction de la Communication. Club de !'Opinion Centre-Val de Loire. Adhésion de la Ville

17. Direction de la Communication. Association Villes de France. Adhésion de la Ville

18. Direction des Ressources Humaines. Tableau des Effectifs. Créations et suppressions de postes

19. Direction des Ressources Humaines. Création d'emplois d'agents contractuels liés à un

accroissement saisonnier d'activité (article 3 2° de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée)

20. Direction des Ressources Humaines. Convention de subventionnement avec le CoSC. Année

2019. Avenant n° 1

21. Communauté d'Agglomération. Accord Local de répartition des sièges au sein du Conseil

Communautaire à intervenir à compter du renouvellement général des Conseils Municipaux en

2020

22.          Communauté d'Agglomération de Bourges Plus. Adhésion de Mehun-sur-Yèvre. Convention de mise à disposition du service Application du Droit des Sols (ADS), Publicité extérieure et Établissement Recevant du Public (ERP). Avenant n° 1

23.          100° Edition de la Foire de Bourges. Convention d'objectifs et de moyens avec la Société Jeanne et Louis Productions. Subvention

24.          Motion sur le transfert de compétence "Gestion des Eaux Pluviales Urbaines" (GEPU)

25.          Etablissement Public Loire. Adhésion de la Communauté de Communes Le Grand Charolais et de Mauges Communauté. Approbation du Conseil Municipal

26.          Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal

M.  MERCIER : Sécurité, Prévention, Commerce, Artisanat et PME

27.          Etude pour l'élaboration des orientations et du programme d'actions de la démarche "Action Cœur de Ville". Demande de financements

28.          Office de Commerce et de l'Artisanat de Bourges (OCAB). Attribution d'une subvention pour l'année 2019. Convention d'objectifs entre la Ville de Bourges et l'OCAB

29.          Comité des Industriels Forains pour !'Animation de la Fête Jacques Cœur (C.I.F.A.F). Subvention 2019

30.          Comité des Foires et Salons. Subvention 2019

Mme BONNEFOY: Sports

31.          Associations sportives. Subventions 2019

32.          Service des Sports. Convention d'objectifs avec l'association Bourges Foot. Avenant n° 1

33.          Service des Sports. SASP Bourges Basket. Convention d'objectifs 2019 à 2022

34.          Service des Sports. Dispositif "J'apprends à nager" 2019/2020. Demande de subvention auprès du Centre Natiqnal pour le Développement du Sport (CNDS)

Mme MICHEL: Affaires Scolaires, Famille

35.          Enseignement du 1er et 2nd degré. Subventions 2019

36.          Loisirs Educatifs. Associations locales. Subventions 2019

M.  GUINOT : Patrimoine et Tourisme, Communication et Promotion de la Ville

37.          Réseau des Musées. Modification du tarif d'abonnement Musées-Muséum

38.          Réseau des Musées. Exposition "Un quartier au fil du temps, au fil de l'eau : les découvertes des fouilles de la ZAC Avaricum". Convention de location avec Bourges Plus

39.          Travaux de numérisation du parcours des Nuits Lumière. Modification de marché n°1

40.          Organisation du 23e Défi Inter-Entreprises 2019. Convention relative à la mise à disposition de matériels et de moyens humains à la Communauté d'Agglomération Bourges Plus par la Ville de Bourges

M. REBEYROL : Urbanisme

41.          Dénomination de voies (Rue Konrad ADENAUER, rue de Forli, rue Nicole FONTAINE, rue Suzanne LACORE, rue Alain MEILLAND, rue Ginette SOCHET, rue Florence ARTHAUD, rue Yvonne CORDILLOT, rue Arnaud BEL TRAME, rue Jacques BREL, allée Alice GUY, allée Alice MILLIAT, allée André CHAUMEAU, allée Maria CALLAS, allée Rosa BONHEUR, sente des luzernes, sente des cynoglosses, sente des pipistrelles, sente des orchidées, sente des linottes, impasse Sœur Emmanuelle et place Simone VEIL)

42.          Rue Franz Liszt. Parcelles BD 72 et BD 74. Acquisition de droits indivis et classement dans le domaine public communal

43.          Rue Maurice Canon. Parcelles cadastrées AP 220, 238, 239, 240, 241 et 242. Acquisition de droits indivis et classement dans le Domaine Public Communal

44.          Terrain à bâtir situé rue Jean Perrin. Emprise parcelles cadastrées AS 723 et AS 740. Vente Ville de Bourges/ M. lsmaeldine HAMADA et Mme Zoulfati ABDOUL HAMID

45.          Stade Alfred Depège. Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public au profit de Free

46.          Centre Communal d'Action Sociale. Mise à disposition de locaux communaux. Redevance - charges. Avenant 2 à la convention

47.          Aménagement des locaux du Centre Communal d'Action Sociale dans l'Hôtel de Ville et travaux induits. Modification n°1 aux marchés de travaux

48.          Exploitation des installations de chauffage des bâtiments communaux raccordés au chauffage urbain. Modification n°4 au marché n°14012

49.          Réforme des attributions de logements sociaux. Convention Intercommunale d'Attribution

Mme SERRE : Administration Générale et Anciens Combattants

50.          Ligue des droits de l'homme. Subvention 2019

51.          Associations de Quartier. Subventions exceptionnelles 2019

Mme MORDANT : Action Sociale, Santé

52. Action Sociale. Subventions 2019

M.          CHARPAGNE : Culture

53.          Associations Culturelles. Subvention 2019

54.          Spectacle Vivant et Création Artistique. Manifestation "Bourges Contemporain". Subvention à l'École Nationale Supérieure d'Art de Bourges

55.          Réseau des Bibliothèques de Bourges. Programme des animations 2ème semestre 2019

M.          GUEGUEN : Numérique, Hygiène

56. Société Protectrice des Animaux du Cher. Société Berrichonne de Protection des Animaux.  Subventions 2019

M. MESEGUER : Jumelages, Relations Internationales, Ecologie et Développement Durable, Diversité, Rivières, Eaux Pluviales, Espaces Verts, Propreté Urbaine

57.          Direction Ecologie et Développement Durable. Associations locales. Subventions 2019

58.          Plan de gestion différenciée des espaces verts. Acquisition de matériels. Demande de subvention

59.          Acquisition de vélos à assistance électrique et vélos cargo. Aide de la Ville

60.          Service de mise à disposition de vélos. Transfert des vélos à AggloBus

61.          Direction Ecologie et Développement Durable. Eco-contribution. Contrat avec la société CITEO

62.          Direction Ecologie et Développement Durable. Participation à l'appel à projet« Fonds d'appui à la coopération décentralisée Franco-Tunisienne"

63.          Inscription du site des Garettes au Schéma Départemental des Espaces Naturels Sensibles. Convention avec le Conseil Départemental du Cher

M. TINAT : Politique de la Ville, Jeunesse, Etablissements Recevant du Public (ERP}, Travaux, Voirie, Gestion du Domaine Public, Etudes, Accessibilité

64.          Rocade verte lac d'Auron. Aménagement et grosses réparations

65.          Location et maintenance des sanitaires publics à entretien automatique. Marché n° 16050 – Lot n°1 : 3 sanitaires accessibles PMR. Modification de marché n° 1

66. Réaménagement de l'llot Victor Hugo. Modification n°1 au marché de travaux