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Arrêté de circulation n°AR13665 du 15/03/2024

Le Maire de la Ville de Bourges ;

Vu les articles R 417-1 à R 417-13 du Code de la Route ;

Vu les articles L.2213-1 à L.2213-6 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu l'arrêté général de circulation de la Ville de BOURGES du 5 mai 2004 ;

Vu la demande de l'entreprise COLAS dont le siège social est situé route de Dun - 18000 BOURGES - concernant des travaux de pavage, rue des Beaux-Arts, en lien avec l'aménagement de la place Cujas ;

Considérant que ce chantier ne peut se dérouler sans réglementation de la circulation dans cette voie ;


A R R Ê T E :
 

ARTICLE 1er : La circulation est interdite rue des Beaux-Arts, du lundi 18 mars 2024 à 08h00 au vendredi 19 avril 2024 à 18h00.

ARTICLE 2 : La circulation piétonne est interdite (sauf riverains) et déviée en face au droit du chantier.

ARTICLE 3 : La circulation est détournée par les voies adjacentes.

ARTICLE 4 : L'entreprise COLAS doit prendre sous son entière responsabilité toutes mesures nécessaires pour assurer la signalisation de son intervention, conformément aux instructions interministérielles sur la signalisation routière, approuvées par l'arrêté du 6 novembre 1992.

ARTICLE 5 : Mme la Directrice Générale des Services et M. le Commissaire Divisionnaire de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui est affiché et publié.




Pour le Maire et par délégation,
Le Maire-Adjoint délégué aux Travaux et à l'Urbanisme


Hugo LEFELLE