Conseil municipal

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Liste des délibérations 26 septembre

CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 26 septembre 2024 à 17h00
ORDRE DU JOUR

1 M. le Maire
Enseignement du 1er degré. Écoles élémentaires, primaires et écoles
maternelles. Conseil d'Ecole. Désignation des délégués du Conseil
Municipal. Modification
2 M. le Maire
Décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal :
compte-rendu. Marchés conclus supérieurs ou égaux à 40 000 € HT
et leurs avenants pour lesquels la décision consiste en la signature
apposée sur le contrat ou l’avenant : information du Conseil
Municipal
3 Mme BESSARD
Direction des Ressources Humaines et de l'Innovation Managériale.
Rémunération des médecins du Centre Municipal de Santé
4 Mme BESSARD Associations exerçant dans le domaine de la Santé. Subventions 2024
5 Mme BESSARD
Actions de prévention et de promotion de la santé et de l'égalité
Femmes/Hommes. Programmation annuelle 2025. Conventions de
partenariat
6 Mme BESSARD
Organisation de cinés-débats en faveur de la promotion de la santé
et de l’égalité Femmes/Hommes. Convention de partenariat avec la
Maison de la Culture de Bourges (MCB)
7 Mme BESSARD
Associations exerçant dans le domaine de l’Egalité
Femmes/Hommes. Subvention 2024
8 Mme BESSARD
Dénomination des salles municipales Chancellerie et Gibjoncs : Salle
Louise Michel et Salle Elsa Triolet
9 M. ALLAIN
M. GALUT,
BEDIN et
Mme FELIX
Association Bourges 2028 - Capitale Européenne de la Culture.
Convention de subvention 2024. Avenant n° 1
10 M. ALLAIN
M. GALUT,
BEDIN et
Mme FELIX
Acceptation du don des archives de l'association Bourges 2028 -
Capitale Européenne de la Culture
11 M. ALLAIN
M. JEANNIN
et Mme BEN
AHMED
Service Vie Associative. Centre Associatif du Hameau de la Fraternité.
Convention d'objectifs 2022-2025. Avenant n° 1
12 M. ALLAIN
Finances. Amortissement des biens historiques et culturels mobiliers.
Reconstitution rétrospective des amortissements
13 M. ALLAIN
Communication des actions entreprises à la suite des observations
de la Chambre Régionale des Comptes dans le cadre du contrôle
effectué au cours de l'année 2023 portant sur la gestion de la Ville
sur les exercices 2017 et suivants
14 M. ALLAIN
Aménagement de la rue d'Auron. Adoption du plan de financement
prévisionnel
15 M. ALLAIN
Protocole transactionnel. Médiation dans le cadre du contentieux
2304757-1 devant le Tribunal Administratif
16 M. ALLAIN
Direction des Ressources Humaines et de l'Innovation Managériale.
Plan d'action 2024-2026 en matière d'égalité professionnelle entre
les femmes et les hommes
17 M. ALLAIN
Direction des Ressources Humaines et de l'Innovation Managériale.
Mise à disposition d'un Conservateur en chef auprès de la Ville de
Bourges
18 M. ALLAIN
Direction des Ressources Humaines et de l'Innovation Managériale.
Autorisation de recrutement d'apprentis
19 M. ALLAIN
Direction des Ressources Humaines et de l'Innovation Managériale.
Convention collaborateurs occasionnels du service public
20 M. ALLAIN
Direction des Ressources Humaines et de l'Innovation Managériale.
Forfait Mobilités Durables (FMD). Evolution du dispositif
21 Mme MENGUY Éco-organisme ALCOME. Adhésion de la Ville
22 Mme MENGUY
Société Protectrice des Animaux du Cher. Société Berrichonne de
Protection des Animaux. Subventions 2024
23 Mme MENGUY
Installation de panneaux de signalisation « Attention, traversée de
chat ou de hérisson »
24 M. BEDIN
Les Automnales du Théâtre de Bourges 2024. Conventions de
partenariat culturel
25 M. BEDIN
Réseau des Bibliothèques. Programme des animations du 2e
semestre 2024. Complément n° 1
26 M. BEDIN Réseau des bibliothèques. Programmes des actions culturelles 2025
27 M. BEDIN
Réseau des bibliothèques. Rémunération d'intervenants. Convention
avec Cher Emploi Animation
28 M. BEDIN M. JEANNIN
Acceptation du don des archives de Bandits Mages et Emmetrop par
Antre Peaux
29 M. BEDIN
Conservatoire de Musique, Danse, Théâtre de Bourges. Convention
pour l'utilisation régulière de locaux du Conservatoire par des
associations
30 M. BEDIN
Conservatoire de Musique, Danse, Théâtre de Bourges. Convention
relative à la mise à disposition d'un instrument par un(e)
enseignant(e) auprès du Conservatoire
31 M. BEDIN
Conservatoire de Musique, Danse, Théâtre de Bourges. Convention
de partenariat avec l'Institut National des Sciences Appliquées
Centre-Val de Loire
32 Mme MADROLLES Enseignement du 1er Degré. Subvention de fonctionnement
33 Mme MADROLLES
Direction du Développement Educatif et Culturel. Rentrée scolaire
2024. Rapport d'information
34 Mme MADROLLES
Direction du Développement Educatif et Culturel. Convention
relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de
handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier
degré
35 Mme MADROLLES
Direction du Développement Educatif et Culturel. Rencontres
Nationales des Villes Éducatrices du 16 au 18 octobre 2024.
Convention de partenariat avec l’association du Réseau Français des
Villes Educatrices (RFVE)
36 M. LEFELLE
Chemin de Caraqui. Intégration d'office d’emprises composant le
chemin dans le domaine public communal
37 M. LEFELLE
Rue des Fileuses. Parcelle DH 358 (issue de la parcelle DH 187).
Acquisition Ville de Bourges / Mme ZOLADZ
38 M. LEFELLE
Rue Gauchère à Bourges. Parcelle AI 447. Cession Ville de Bourges /
Mme PREVOTEAU
39 M. LEFELLE
Rue Pierre Latécoère. Déclassement et cession d'une emprise du
Domaine Public au profit de la Communauté d'Agglomération
Bourges Plus
40 M. LEFELLE
Chemin rural des Charbonnières et chemin rural de la Motte.
Désaffectation et cession d’une emprise à la Direction Générale de
l'Armement Techniques Terrestres
41 M. LEFELLE
Lieu-dit "Les Poinchy" à Bourges. Cession de la parcelle ZA 11 au
profit de Bourges Plus
42 Mme NEZLIOUI Association Imanis Centre-Val de Loire. Convention d'objectifs
43 M. METTRE Associations sportives. Subventions 2024
44 M. METTRE
Service des Sports. Convention fixant les modalités d'intervention de
la Ville dans le cadre du sport scolaire de l'enseignement élémentaire
public. Convention entre la Ville et la Direction des Services
Départementaux de l'Education Nationale du Cher
45 M. METTRE
Service des Sports. Palais des Sports du Prado et Centre Nautique
Raymond Boisdé. Réforme et vente de matériel sportif et de loisirs
46 M. METTRE
Service des Sports. Stade des Grands Beauregards : dénomination
stade Marinette Pichon. Gymnase des Merlattes : dénomination
gymnase Marie-Georges Buffet
47 M. METTRE
Patinoire de Bourges Sarah Abitbol. Programmation de la saison de
glace 2024/2025
48 Mme BONDUELLE
Jumelages et Relations Internationales. Subvention exceptionnelle
2024
49 M. CABRERA
Comité des Industriels Forains pour l'Animation des Fêtes Foraines
Jacques Coeur (CIFAF). Subvention 2024
50 M. CABRERA
Requalification de la rue Coursarlon. Indemnisations pour dommages
de travaux publics. Protocole d'accord transactionnel
51 M. CABRERA
Requalification de la rue Barbès. Indemnisations pour dommages de
travaux publics. Protocole d'accord transactionnel
52 Mme TRUSSARDI Démarche Action Coeur de Ville. Soutien au ravalement des façades
53 Mme TRUSSARDI
Musées et Patrimoine Historique. Contrat de licence des "V.U.E."
illustrées des biens français du patrimoine mondial
54 M. BOUQUIN Associations de Quartiers et de Citoyenneté. Subventions 2024
55 Mme BIGUIER
Actions Intergénérationnel. Programmation annuelle 2025.
Conventions de partenariat
56 M. JEANNIN Service de la Vie Associative. Subvention exceptionnelle 2024
57 Mme BEN-AHMED
Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad’AP). Demande de
prorogation pour une durée de 3 ans à compter du 1er janvier 2025