Conseil municipal

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Liste des délibérations 14 avril 2023

CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 14 avril 2023 à 16 heures
ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 9 mars 2023

M. le Maire:

1. Référents déontologue et laïcité. Désignation
4/04/2023
2. Décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal : compte rendu - Marchés
conclus entre 40 000 € HT et 215 000 € HT pour lesquels la décision consiste en la signature
apposée sur le contrat: information du Conseil Municipal

M. GUERINEAU : Rénovations urbaines et Mobilité

3. Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRNU). Quartier Chancellerie - Gibjoncs -
Moulon. Concession d'aménagement relative à l'opération de renouvellement urbain des
secteurs Centralité, Démonstrateur et Turly Sud. Engagement de la procédure de passation
4. Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRNU). Quartier Chancellerie - Gibjoncs -
Moulon. Procédure de passation de la concession d'aménagement relative à l'opération de
renouvellement urbain des secteurs Centralité, Démonstrateur et Turly Sud. Commission
d'aménagement : conditions de dépôt des listes pour l'élection des membres

M. ALLAIN : Finances. Administration Générale. Ressources Humaines

5. Compte de gestion 2022. Budget principal et budgets annexes
6. Budget principal. Compte administratif 2022
7. Budget annexe des activités soumises à TVA. Compte Administratif 2022
8. Budget annexe du lotissement de la Bergerie. Compte Administratif 2022
9. Budget annexe du lotissement des Merlattes. Compte administratif 2022
10. Budget Principal. Affectation des résultats 2022
11. Budget annexe des activités soumises à TVA. Affectation des résultats 2022
12. Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023
13. Budget 2023. Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP-CP). Actualisation
14. Budget Principal. Budget Primitif 2023
15. Budget annexe des activités soumises à TVA. Budget Primitif 2023
1ô. Buâget annexe du iotissemeni âe ia Bergerie. Buâget Primitif 2û23
17. Budget annexe du lotissement des Merlattes. Budget Primitif 2023
18. Fonds d'accélération de la transition écologique (Fonds vert). Adoption des projets et des plans
de financement prévisionnels
19. Construction et gestion du crématorium de Bourges. Contrat de Délégation de Service Public.
Avenant n° 8
20. Bourges Capitale Européenne de la Culture. Mandat spécial à M. le Maire et à M. le MaireAdjoint
à la Culture
21. Direction des Ressources Humaines et Innovation Managériale. Créations et modifications de
postes
22. Direction des Ressources Humaines. Autorisation de recrutement d'agents contractuels
saisonniers, apprentis et vacataires

Mme MENGUY : Transition écologique, espaces verts et bien-être animal

23. Associations environnementales. Subv~ntions 2023

M. BEDIN : Culture

24. Associations culturelles. Subventions 2023
25. Association Bourges Capitale Européenne de la Culture 2028. Avenant n° 1 à la Convention
d'objectifs 2023
26. Hébergement sommaire pendant le Printemps de Bourges. Convention entre l'Etat, la Ville de
Bourges et la Ligue de l'Enseignement - Fédération des OEuvres Laïques du Cher
27. Réseau des bibliothèques de Bourges. Mise à la réforme de matériels et mobiliers
Mme MADROLLES : Education, Plan écoles, laïcité
28. Enseignement du 1er Degré. Sectorisation. Modifications
29. Enseignement du 1er Degré. Subventions 2023

M. LEFELLE : Travaux et Urbanisme

30. Aménagement de la place Cujas. Appel d'offres ouvert. Autorisation de signer les marchés de
travaux
31. Aménagement de la place Cujas. Réseau eaux pluviales. Convention relative au transfert
temporaire de maîtrise d'ouvrage entre la Commune de Bourges et la Communauté
d'Agglomération de Bourges
32. Atelier Municipal & Parc Auto. Service Nettoyage et Gardiennage. Marché de nettoyage des
bâtiments communaux. Années 2023-2025. Appel d'offres ouvert
33. La politique cyclable de la Ville de Bourges
34. Taxe d'Aménagement. Fixation du taux
35. Chemin de Villeneuve (Les Perches). Emprise de la parcelle EM 937. Déclassement et cession
à M. et Mme ALE ONARD
36. Chemin de Villeneuve (Les Perches). Emprise de la parcelle EM 937. Déclassement et cession
à M. et Mme VICTOIRE-MENDOZA
37. Chemin de Villeneuve (Les Perches). Emprise de la parcelle EM 937. Déclassement et cession
à M. et Mme JARRET
38. Chemin de Villeneuve (Les Perches). Emprise de la parcelle EM 937. Déclassement et cession
à M. et Mme HESS
39. Les Tremblets. Parcelles YB 118 et YB 122. Acquisition Ville de Bourges/ M. et Mme
REIGNOUX
40. Rue de la Rottée. Parcelle ZW 438. Déclassement et cession à la SCI BERGERS ZOLA
41. Dénominations de voies. Nouvelle Liaison douce du Château d'Eau à la place Simone Veil.
(Promenade Jean Goldman, Escalier Jean-Christophe Dechico, Promenade Jeanne Laurent,
Esplanade Melina Mercouri)

Mme NEZLIOUI: Action Sociale

42. Centre Communal d'Action Sociale. Subvention 2023

M. METTRE : Sports

43. Installations sportives. Patinoire Sarah Abitbol. Tarifs saison estivale 2023
44. Associations sportives. Subventions 2023
45. Service des Sports. Conventions d'objectifs 2022-2026. Avenant n° 1 avec la Société
Municipale de Bourges.

Mme BONDUELLE : Promotion et animation de la ville, Communication et Relations Internationales

46. Manifestation "La Descente Infernale". Edition 2023. Convention d'objectifs et de moyens entre
la Ville de Bourges et la SARL Signature Frissons. Attribution d'une subvention

M. CABRERA: Coeur de Ville, Commerce, Artisanat, Economie sociale et solidaire

47. Travaux de rénovation et de modernisation de la rue Coursarlon. Création d'une commission
d'indemnisation amiable. Approbation du règlement intérieur
48. Marché des Marronniers. Expérimentation d'une collecte de biodéchets. Convention de
partenariat avec l'Association Corn post'en en Berry

Mme TRUSSARDI: Tourisme et Patrimoine

49. Associations Patrimoine et Tourisme. Subventions 2023

M. MOUSALLI : Sécurité, Hygiène et Propreté Urbaine

50. Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance. Subventions

M. JEANNIN : Vie associative, Jeunesse et Politique de la Ville

51. Fonds d'Aide au Temps Libre (FATL). Année 2023. Convention d'objectifs et de financement
avec la Caisse d'Allocations Familiales du Cher
52. Contrat de Ville. Programmation 2023. Subventions. Convention d'objectifs association Accueil
et Promotion

M. GUERINEAU : Rénovations urbaines et Mobilité

53. Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRNU). Quartier Chancellerie - Gibjoncs -
Moulon. Procédure de passation de la concession d'aménagement relative à l'opération de
renouvellement urbain des secteurs Centralité, Démonstrateur et Turly Sud. Désignation des
membres de la commission

M. le Maire:

54. Voeu de soutien à des mesures volontaristes contre les déserts médicaux