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Documents - Ville de Bourges

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Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Occup dom pub. Etablissement CHEZ JACQUES, 3 place Jacques Cœur pour installer 1 terrasse haute saison du 15 mars au 14 novembre 2024 04/03/2024 04/03/2024 04/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Occup dom pub. Etablissement CHRYS M AU NATUREL, 25 rue des Cordeliers, pour installer 1 chevalet publicitaire du 1er janvier au 31 décembre 2024 04/03/2024 04/03/2024 04/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Etablissement L'EXCUSE, 1 rue Gauchère pour installer 1 terrasse basse saison du 1er janvier au 14 mars 2024 et du 15 novembre au 31 décembre 2024 et 1 terrasse haute saison du 15 mars au 14 novembre 04/03/2024 04/03/2024 04/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Occupation du domaine public. Permission de stationnement à M. GEFFROY Ludovic, Exploitant de l'établissement PUB LES JACOBINS, 1 rue Jean-François Deniau pour installer 1 terrasse haute saison du 15 04/03/2024 04/03/2024 04/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Occupation du domaine public. Permission de stationnement à M. NORGUET Cédric, Exploitant de l'établissement LES PETITS CRUS BERRUYERS, 71 rue Bourbonnoux, pour installer 1 terrasse haute saison du 15 04/03/2024 04/03/2024 04/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Occupation du domaine public. Permission de stationnement à M. ROUBALLAY Vincent, Exploitant de l'établissement BLANCOTON, 56 rue Bourbonnoux, pour installer 2 étalages du 1er janvier au 31 décembre 2 04/03/2024 04/03/2024 04/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales établissement CREPERIE DES REMPARTS, 59 rue Bourbonnoux pour installer 1 terrasse basse saison du 1er janvier au 14 mars 2024 et du 15 novembre au 31 décembre 2024, 1 terrasse haute saison du 15 mars 04/03/2024 04/03/2024 04/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales établissement LE SERAUCOURT, 25 rue de Séraucourt pour installer 1 terrasse basse saison du 1er janvier au 14 mars 2024 et du 15 novembre au 31 décembre 2024, 1 terrasse haute saison du 15 mars au 14 04/03/2024 04/03/2024 04/05/2024 Télécharger
Arrêté Urbanisme AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS - liste des avis de dépôt 04/03/2024 04/03/2024 04/05/2024 Télécharger
Arrêté Urbanisme AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS - liste des décisions 04/03/2024 04/03/2024 04/05/2024 Télécharger
Arrêté Affaires Juridiques Direction Achats et Affaires Juridiques. Délégation de signature à Mme MARTIN Fatima. Responsable du Secteur des Assemblées 05/03/2024 05/03/2024 05/05/2024 Télécharger
Arrêté Urbanisme Travaux de mise en conformité aux règles d'accessibilité - VAL DE BERRY - 22 rue H. Boyer 06/03/2024 06/03/2024 06/05/2024 Télécharger
Arrêté Urbanisme Travaux de mise en conformité aux règles d'accessibilité - RESEAU CANOPE - 10 bis rue L. Mallet 06/03/2024 06/03/2024 06/05/2024 Télécharger
Arrêté Voirie, Gestion du domaine public Travaux Réglementation de la circulation et du stationnement 9 boulevard de Juranville du 29 avril au 17 mai 2024, pendant 3 jours 29/02/2024 06/03/2024 06/05/2024 Télécharger
Arrêté Urbanisme AUTORISATION DE POURSUITE D'EXPLOITATION - BAR O2G 07/03/2024 07/03/2024 07/05/2024 Télécharger
Arrêté Voirie, Gestion du domaine public Réglementation de la circulation 3 rue Louis Pauliat le 20 mars 2024. Travaux 05/03/2024 08/03/2024 08/05/2024 Télécharger
Arrêté Voirie, Gestion du domaine public Réglementation de la circulation au niveau des n° 68 et 88 route des Coulangis le 15 mars 2024. Travaux 05/03/2024 08/03/2024 08/05/2024 Télécharger
Arrêté --- Sélectionnez une valeur --- Travaux 1 avenue Eugène Brisson, du 11 au 15 mars 2024, sauf le jour du marché place des Marronniers, pendant 1 journée. 05/03/2024 08/03/2024 08/05/2024 Télécharger
Arrêté Voirie, Gestion du domaine public Travaux place Etienne Dolet, au niveau de la venelle entre l'Hôtel de Ville et son bâtiment annexe, du 11 au 14 mars 2024. 05/03/2024 08/03/2024 08/05/2024 Télécharger
Arrêté Voirie, Gestion du domaine public Travaux 1 avenue Eugène Brisson, du 11 au 15 mars 2024, sauf le jour du marché place des Marronniers, pendant 1 journée. 05/03/2024 08/03/2024 08/05/2024 Télécharger
Arrêté Voirie, Gestion du domaine public Réglementation de la circulation et du stationnement rue du Champ de Foire le 15 mars 2024. Travaux 05/03/2024 08/03/2024 08/05/2024 Télécharger
Arrêté Voirie, Gestion du domaine public Travaux Réglementation de la circulation et du stationnement place François Bailly du 11 mars au 9 avril 2024, pendant 1 journée 06/03/2024 08/03/2024 08/05/2024 Télécharger
Arrêté Voirie, Gestion du domaine public Travaux Réglementation de la circulation et du stationnement avenue Ernest Renan, depuis la place Malus et sur 100 mètres, du 11 mars 18 H au 15 mars 2024 à 18 H, pendant 1 journée 06/03/2024 08/03/2024 08/05/2024 Télécharger
Arrêté Voirie, Gestion du domaine public Travaux Réglementation de la circulation et du stationnement 27 et 29 rue des Fauvettes, entre la route de Mery-ès-Bois et le chemin du Tremble, du 18 au 29 mars 2024 06/03/2024 08/03/2024 08/05/2024 Télécharger
Arrêté Voirie, Gestion du domaine public Travaux Réglementation de la circulation et du stationnement boulevard Auger, de la place malus vers le boulevard Foch, du 7 mars 13 H au 11 mars 2024 à 18 H 07/03/2024 08/03/2024 08/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Débits de boissons temporaires de 3ème catégorie. M. MALICORNET, Président de l'ASPTT BOURGES, du 16/03 19 H au 17/03/24 à 1H et le 17/03/24 de 13 H à 21 H au Carré d'Auron boulevard Lamarck. Loto 08/03/2024 11/03/2024 11/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Débits de boissons temporaires de 3ème catégorie. M. ROBERT, Membre du BOURGES TRIATHLON le 16 mars 2024 de 16H à 22H et le 17 mars 2024 de 10 H à 17 H, stade de la Rottée. Les Virées du golf 08/03/2024 11/03/2024 11/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Loto, le 16 mars 2024 de 18 H à minuit à la salle des fêtes de la Chancellerie, 57 rue Louise Michel par l'Union Sportive du Berry Athlétisme 08/03/2024 11/03/2024 11/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Débits de boissons. Fermeture tardive exceptionnelle à l'établissement "O'Brian's" 9 rue Barbès, dans la nuit du 9 au 10 mars 2024 jusqu'à 4 H du matin. Rencontres nationales Chauves-souris 11/03/2024 11/03/2024 11/05/2024 Télécharger
Arrêté Affaires Civiles Délégation de M. Philippe MERCIER, Conseiller Municipal, dans les fonctions d'officier d'état civil pour un mariage le 15 juin 2024 à la Mairie de Bourges 11/03/2024 11/03/2024 11/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Directeur des éditions "La Bouinotte", le 23 mars 2024 de 16 H à 00 H, à l'entrée du Muséum d'Histoire Naturelle, 3 allée René Menard. "La nuit du Polar" 11/03/2024 11/03/2024 11/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Président de l'Association Justices Pijolins le 7 avril 2024 de 7 H à 19 H, rue du Parc et rue du 1er Régiment d'Artillerie. Brocante 11/03/2024 11/03/2024 11/05/2024 Télécharger
Arrêté Urbanisme AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS - liste des avis de dépôt 11/03/2024 11/03/2024 11/05/2024 Télécharger
Arrêté Urbanisme AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS - liste des décisions 11/03/2024 11/03/2024 11/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Etablissement le BIRDLAND, 4 avenue Jean Jaurès, dans la nuit du 16 au 17 mars 2024 jusqu'à trois heures du matin. Saint-Patrick 11/03/2024 11/03/2024 11/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Occup du dom pub. Perm de stationnement à Mme AUFFRET Julie, du 23 au 27/03/24 de 18 H à 1 H du matin place Malraux. Orientation des jeunes et aux dispositifs d'engagement 12/03/2024 12/03/2024 12/05/2024 Télécharger
Arrêté Voirie, Gestion du domaine public Réglementation de la circulation et du stationnement 131 rue Charlet du 11 au 15 mars 2024. Travaux 08/03/2024 12/03/2024 12/05/2024 Télécharger
Arrêté Voirie, Gestion du domaine public Réglementation de la circulation et du stationnement rue Pablo Picasso du 12 au 15 mars 2024. travaux 08/03/2024 12/03/2024 12/05/2024 Télécharger
Arrêté Voirie, Gestion du domaine public Travaux rue Robespierre, entre la rue Alain Fournier at l'avenue Ernest Renan, du 9 au 29 mars 2024, pendant 10 jours 08/03/2024 12/03/2024 12/05/2024 Télécharger
Arrêté Voirie, Gestion du domaine public Travaux place Malus, sur 7 emplacements, devant la Maison des Syndicats et le restaurant "CAZ A PIZZ", du 14 au 29 mars 2024, pendant 4 jours. 08/03/2024 12/03/2024 12/05/2024 Télécharger
Arrêté Voirie, Gestion du domaine public Travaux boulevard Auger, dans le sens allant de la place Malus vers le boulevard Foch, du 11 mars à 13 H au 12 mars 2024. 11/03/2024 12/03/2024 12/05/2024 Télécharger
Arrêté Voirie, Gestion du domaine public Réglementation de la circulation et du stationnement lieu-dit Le Grand Moutet, du 11 au 25 mars 2024. Travaux 11/03/2024 12/03/2024 12/05/2024 Télécharger
Arrêté Hygiène-Santé Auto de sono du dom pub. Ecole de Cirque "Le Nez dans Les Etoiles" le 17/03/24 chapiteau de l'Ecole de Cirque 34 bis rue Henri Sellier. Spectacle de cirque de Yann Costa puis mini-boom pour enfants 12/03/2024 12/03/2024 12/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Occup dom pub. Etablissement JEFF DE BRUGES, 9 place Gordaine pour installer 1 terrasse haute saison du 15 mars au 14 novembre 2024 13/03/2024 13/03/2024 13/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Occup dom pub. Etablissement LE MARMITON BERRICHON,4 rue de la Poissonnerie pour installer 1 terrasse haute saison et 1 terrasse basse saison 13/03/2024 13/03/2024 13/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Occup dom pub. Etablissement PUB MURRAYFIELD 11 rue Jean Girard pour installer 1 chevalet, 2 terrasses et 1 extension de terrasse haute saison 13/03/2024 13/03/2024 13/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Occupation du domaine public. La Société KRSL, le 13 avril 2024 de 9 H à 19 H, place Jacques Cœur et place Gordaine. "La Quête Fantastique" 13/03/2024 13/03/2024 13/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Occup dom pub. Etablissement TACOS DU BERRY pour installer 1 terrasse haute saison du 15 mars au 14 novembre 2024 13/03/2024 13/03/2024 13/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Occupation du domaine public. Permission de stationnement à l'établissement LOTUS D'AURON, 65 rue d'Auron pour installer 1 terrasse haute saison du 15 mars au 14 nov 13/03/2024 13/03/2024 13/05/2024 Télécharger
Arrêté Réglementation / Affaires commerciales Occup dom pub. Etablissement CAFE RESTO PABLO, 10 rue des Beaux Arts pour installer 2 terrasses basse saison et 2 terrasses haute saison 13/03/2024 13/03/2024 13/05/2024 Télécharger
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